I. INFORMATIONS TECHNIQUES
– Réseau internet –
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
II. DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi Informatique et Libertés (art.34 de la loi « Informatique et Libertés »), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer adressez-vous à l’association Libre ARTbitre. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que l’association Libre ARTbitre. Il n’en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées. Toutefois, vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
III INFORMATIONS ÉDITEUR
En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant le site www.libreartbitre.com
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35000 Rennes
Tel: 09 79 09 17 31 / 06 77 74 35 31
E-mail : contact@libreartbitre.com
Site : www.libreartbitre.com
Responsable éditorial: Michaël Chéneau
Graphisme : Média Pilote
Photographies : Colombe Clier, Morgan Paslier, Stéphanie Chéneau, Dominique Mathieu, Marc Domage, Lise Gaudeire
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IIII INFORMATIONS HÉBERGEUR
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V DROIT D’AUTEUR
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